Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHUMADON
FONDATION ARTHRITIS, FONDATION

Numéro de dépôt :
3926991
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
RHUMADON de FONDATION ARTHRITIS

Présentation de la marque RHUMADON

Déposée le 13 juin 2012 par la société FONDATION ARTHRITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHUMADON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société FONDATION ARTHRITIS domicilié(e) 4 RUE BERTEAUX DUMAS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 020 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION ARTHRITIS, M. COMOLE Lionel domicilié(e) 4 RUE BERTEAUX DUMAS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque RHUMADON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926991.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHUMADON est expirée depuis le 13 juin 2022.

FONDATION ARTHRITIS a également déposé les autres marques suivantes : KATIOO LE ROBOT , ARTHRITIS , VIEILLIR EN BONNE SANTÉ RHUMATISMES & MALADIES MUSCULO-SQUELETTIQUES Ensemble contre les Rhumatismes , Fondation ARTHRITIS Recherche & Rhumatismes www.fondation-arthritis.org


FONDATION ARTHRITIS, FONDATION - 4 RUE BERTEAUX DUMAS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 492020144


FONDATION ARTHRITIS, M. COMOLE Lionel - 4 RUE BERTEAUX DUMAS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Affaires monétaires ;

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.